Réunion CSE - Ordre du jour du 8 juin 2023

Information en vue d’une consultation sur les orientations stratégiques (intervention de Jacques GILLET – Directeur Général)
Approbation du PV de la réunion ordinaire du CSE du 27/04/2023
Consultation relative à la mise à jour de la note de procédure interne relative à l’exercice du droit d’alerte et à la protection des lanceurs d’alerte – recueil de l’avis du CSE (suite à la présentation du 25 mai)
Consultation relative à la mise à jour du Code de Conduite annexé au Règlement Intérieur – recueil de l’avis du CSE (suite à la présentation du 25 mai)
Consultation relative à la mise à jour de la Charte Informatique annexée au Règlement Intérieur (projet de Charte de la Donnée – DATA) – recueil de l’avis du CSE (suite à la présentation du 25 mai)
Consultation sur le projet de modification de la Charte du Conducteur annexée au Règlement Intérieur – recueil de l’avis du CSE (suite à la présentation du 25 mai)
Désignation des membres des Commissions :

Désignation des référents de lutte en matière de harcèlement sexuel et d’agissements sexistes – vote du CSE
Vote sur le transfert des biens et obligations du Comité Social et Economique au Comité social nouvellement élu – point reporté
Projet de Règlement Intérieur du Comité Social et Economique
Point sur les congés de fin d’année à cheval sur 2023 et 2024
Information sur la modification de l’organisation des horaires au sein du service Middle Office Fraude (MOF) et point suite à la suspension du travail à distance (intervention d’Aliénor QUENTRIC – Directrice Fraude et Litiges) – dont la question CSE sur l’accès au travail à distance Middle Office Fraude Albi
Informations consultations relative aux propositions de reclassement envisagées et consécutives à l’avis d’inaptitude rendu par le médecin du travail pour 3 collaborateurs
Information-consultation relative à la signature d’une convention de partenariat avec l’Agefiph (intervention d’Océane CROLAIS – Coordinatrice des Opérations RH)
Projet Plan Directeur des Systèmes d’Information (PDSI) : quel sera l’impact pour les collaborateurs (intéressement, participation, autre, etc.) de l’emprunt de 20M€ réalisé ? Quelles garanties pour rassurer les collaborateurs ?
Questions diverses

Questions collaborateurs d’Albi (MOF) (pause, jours fériés, locaux Albi)
Le manager de la PFM de Ker Lann change de service. Est-il prévu un recrutement interne ou externe ?
Est-il normal de valider les heures complémentaires / supplémentaires des Techniciens d’Intervention en s’appuyant sur le système de géolocalisation du véhicule de service ?
Complément d’information sur la fin des prestations Télémaque